Séance du 23-01-2024 Adoption d'un règlement intérieur unique pour l'ensemble du périmètre de l'ASA

Séance du 23-01-2024 Choix du mode de gestion des marchés selon les seuils

Séance du 23-01-2024 Dépôt temporaire de blocs d'enrochement sur une parcelle au lieu-dit "Les Goubins" - Tarif de location annuel

Séance 23-01-2024 Vente d'une parcelle au lieu-dit "Fort-La-Saulce"

Séance du 23-01-2024 Dégâts sur la prise d'eau de l'Archidiacre en Durance, rive droite - Demande aide financière

Séance du 05-03-2024 Autorisation d'ester en justice pour le président contre le pourvoi en cassation pour EDF au titre de la saison d'irrigation 2016

Séance du 05-03-2024 Autorisation d'ester en justice pour Président contre recours EDF au titre de la gratuité des kWh 2023

Séance du 05-03-2024 Décision modificative n°1 au budget 2024.

Séance du 28-03-2024 Adoption des nouvelles bases de répartitions des dépenses 2024

Séance du 28-03-2024 Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2023

Séance du 28-03-2024 Lancement d'un appel d'offre énergie pour 2025-2027 en cas de refus des tarifs proposés de l'UGAP

Séance du 28-03-2024 Votes des comptes administratifs et de gestion 2023

Séance du 20-06-2024 Promesse vente d'une parcelle n°OB 454 du Poët

Séance du 20-06-2024 Choix du mode de consultation pour l'achat d'énergie

Séance du 20-06-2024 Remboursement des frais engagés par le Directeur pour déplacement à l'Assemblé Générale des ASA + autres

Séance du 20-06-2024 Choix du mode de consultation pour l'achat d'énergie 2025-2027

Séance du 20-06-2024 Autorisation d'ester en justice pour le Président contre recours EDF au titre de la gratuité des kWh 2019 et 2020

Séance du 20-06-2024 Attribution du marché AMO à AEC pour dossier de consultation pour le marché énergie 2025-2027

Séance du 20-06-2024 Vote d'une décision modificative n°2 au budget 2024

Séance du 01-10-2024 Renouvellement du prêt CE pour travaux de conversion des irrigations de Valernes et Sisteron

Séance du 01-10-2024 Remboursement des dépenses engagées par le Directeur pour TA Marseille

Séance du 01-10-2024 Mise en non-valeur de titres non recouvrables 2019 à 2023

Séance du 01-10-2024 Dématérialisation des actes transmissibles en Préfecture

Séance du 01-10-2024 Attribution du marché d'acheminement et fourniture électrique pour la période 2025, 2026 et 2027