Aller au contenu

Compte Rendu Conseil Syndical du 11 juin 2020

  1. Canal de Ventavon: Point des consultations passées et travaux réalisés, faucardage, débroussaillage.
  2. Résultat sur les DTA conduites sur les bâtiments de pompage.
  3. Proposition de remboursement de frais engagés par le Directeur.
  4. Déclaration Agence de l’Eau.
  5. Contrôle de l’Agence de l’Eau relatif aux tranches 1 et 2 de conversion des irrigations sur le secteur Saint-Tropez.
  6. Travaux visant l’accès auprès de la Caisse Des Dépôts et Consignation ou Banque des Territoire.
  7. Bâtiment des Prayaous.
  8. Proposition de soumission à une consultation qui sera lancée par l’Union des Asa de la Bleone à L’asse.
  9. Contentieux EDF.
  10. Recours déposé par la société EDF.
  11. Contentieux avec EDF concernant l’ouverture des vannes année 2017.
  12. Recours contre le préfet du 04 en ce qui concerne des mesures adoptées par arrêté qui ont pour effet de porter atteinte à la pratique de l’irrigation par les irrigants.

Consultation pour raccords de réparation.

Point sur les autorisations de passage des canalisations concernant la tranche 3 – Commune de Valernes.

Synthèse de l’analyse du dossier relatif au refus de la Région de verser le solde des aides FEADER.

Terrains irrigués depuis le canal de Ventavon.