Aller au contenu

Compte Rendu du Conseil Syndical du 12 novembre 2020

Sujets abordés:

  1. Mise en non-valeur des titres non recouvrables.
  2. Point sur les marchés Tranche 3 du secteur  St Tropez.
  3. Délibérations choix des entreprises relatifs aux travaux tranche 3.
  4. Procédure de Messieurs ISNARD Laurent et ISNARD Gontran.
  5. Point sur les rebobinages des moteurs.
  6. Proposition de lancement de travaux de renouvellement de canalisations sur le secteur de la Grande Sainte-Anne.
  7. Information sur la clôture d’instruction auprès de la cour administrative d’appel de
    Marseille dans lequel EDF veut faire reconnaître en lieu et place des 4 millions de kWh de
    gratuité, 2,2 millions de kWh.
  8. Vote du rôle 2020: Il est proposé une baisse de 100 000,00 € au regard du montant du rôle global, voté l’année
    dernière. 
  9. Vote des rôles supplémentaires 2020.
  10. Vote de prêts bancaires.
  11. Vote d’une dernière DM n° 4 d’ajustement entre les chapitres 61 et 62 et investissement.
  12. Vote pour renouvellement de la ligne de trésorerie de 400 000€.
  13. Référent concernant la période antigel 2021.
  14. Contentieux avec Emilie Moran, Présidente  de l’ASL du Canal Saint-Tropez.
  15. Groupement pastorale Sainte Marie, problème de dysfonctionnement de borne non diagnostiqué. 
  16. Assurance perte d’emploi des salariés de l’ASA.
  17. Financement de la maintenance et du renouvellement des cols de cygne.