Aller au contenu

Compte Rendu du Conseil Syndical du 28 mai 2020

Compte Rendu du Conseil Syndical du 28 mai 2020

Compte Rendu du Conseil Syndical du 28 mai 2020

Ordre du Jour chargé:

  1. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE de GESTION 2019
  2. AFFECTATION DES RESULTATS 2019
  3. CONSULTATION POUR ACHAT de RACCORDS
  4. POINT SUR LES CASSES ET FUITES INTERVENUES EN 2020
  5. RECOURS CONTRE LE PREFET 04 CONCERNANT LE BARRAGE DES POUX
  6. NOMBRE de CONTENTIEUX AVEC EDF, CONCESSIONNAIRE DE LA CHUTE de
    SISTERON
  7. DISCUSSION SUR LA FAISABILITE D’UN ACCORD AMIABLE AVEC EDF,
    CONCESSIONNAIRE DE LA CHUTE DE SISTERON
  8. CONTENTIEUX SUR LES DROITS D’ACCES AUX EAUX CONTRE EDF ET
    DIVERGENCES D’AVIS AVEC LA DDT 05
  9. CANAL DOMANIAL de VENTAVON
CR du Conseil Syndical du 28 mai 2020 Télécharger

Cette réunion comme tous les Conseils Syndicaux a fait l’objet d’un enregistrement. Le fichier est disponible auprès de quiconque en fait la demande au secrétariat de l'ASA.