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OJ du Conseil Syndical du 10 septembre 2020

Ordre du Jour du Conseil Syndical du 10 septembre 2020

Messieurs les syndics, Madame la Préfète, Monsieur le Trésorier,

J’ai l’honneur de vous inviter à participer à une réunion de la commission syndicale qui aura lieu le 10 septembre 2020 à 9 h 30 à la mairie du Poët.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Hommage rendu à M. Mevolhon Henri.

2. Proposition de décision modificative au budget.

3. Devenir du canal domanial de Ventavon.

4. Projet de production d’électricité à Fort-La-Saulce.

5. Présentation d’une étude sur les droits d’eau produite par Vincent de Truchis et Adrien Garnier.

6. Proposition d’établissement d’une étude destinée à permettre une demande de financement pour mise en œuvre d’une liaison hydraulique.

7. Renouvellement et expertise de moteurs électriques avec le cas échéant re-bobinage.

8. Choix de l’entreprise en vue de la passation d’un marché public de fourniture de canalisations pour la tranche 3 et autres.

9. Jugement contre arrêté préfectoral imposant des contraintes trop importantes pour le barrage des Poux.

10. Jugement de la CCA de Grenoble – Dossier LEMORE

11. Exposé sur le manque de place pour rangement des équipements de l’ASA.

12. Point sur le bâtiment des Prayaous et des racks de rangement .

13. Mise en non-valeur de très faibles montants restants à recouvrer.

14. Renouvellement d’un véhicule.

15. Consultation relative à la réalisation d’un puits et d’un pompage pour le compte de la Communauté de la réconciliation.

16. Point sur la programmation des travaux à réaliser dans le cadre de la tranche 3

17. Contrôle de l’AERMC.

18. Contentieux Région/Europe suite au refus de versement du solde de subvention de la tranche 1 et 2

19. Nouveaux contentieux avec EDF concessionnaire de la chute de Sisteron.

20. Questions diverses

Votre présence est conseillée. En cas d’absence, nous vous remercions de faire parvenir au secrétariat une délégation de pouvoir.

Je vous prie de croire, Messieurs les Syndics, Madame la Préfète, Monsieur le trésorier, en l’assurance de mes respectueuses salutations. Le Président, Daniel POINCELET.

ATTENTION : Port du masque obligatoire et respect des distances.