OJ Conseil Syndical du 19 février 2021

Objet: Communication OJ Conseil Syndical du 19 février 20201

Je fais suite à la demande de plusieurs membres du syndicat et j’ai donc le plaisir de vous convier à la visite de la station de pompage des Prayaous, du bâtiment de rangement des fournitures hydrauliques et de l’atelier.

Cette visite aura lieu le 19 février 2021 de 9h00 à 10h15.

Elle sera suivie d’une commission syndicale à 10 h45 au restaurant Le Beausoleil – 05300 UPAIX

L’ordre du jour est le suivant :

1. 1. Préparation de l’Assemblée des Propriétaires 2021.
   2. Demande de souscription sur le réseau de Monetier-Allemont.
   3. Rapport de présentation de la procédure pour attribution marché Abrachy TP.
   4. Régularisation de décision d’engager un pourvoi en cassation devant la haute juridiction du Conseil d’Etat dans le dossier des 4 millions de kWh contre l’arrêt rendu par la cour d’appel de Marseille.
   5. Canal domanial de Ventavon.
   6. Proposition d’adoption d’une délibération générale pour assurer la défense de l’ASA du canal de Ventavon dans les dossiers contentieux.
   7. Dessaisissement partiel du cabinet d’avocats Landot à Paris, soit pour les dossiers relatifs aux paiements par EDF des montants financiers annuellement demandés au titre des 4 millions de kWh et transfert des dossiers à Me Berguet de Bouc Bel Air.
   8. Montant des servitudes de passage.
   9. Point sur la réclamation de monsieur JP PELLEGRINI adhérent au Poët.
   10. Information sur la décision de la commune du Poët de louer la salle de réunion.
   11. Points sur les travaux et achats en cours.
   12. Vote d’une décision modificative n° 1 suite acquisition véhicule du Directeur en 2020.
   13. Etat du transformateur de la station de pompage de Monétier.
   14. Questions diverses.

Votre présence est souhaitable. En cas d’absence, nous vous remercions de faire parvenir au secrétariat une délégation de pouvoir.

Je vous prie de croire, Messieurs les Syndics, Madame la Préfète, Monsieur le trésorier, en l’assurance de mes respectueuses salutations.

Le Président, Daniel POINCELET